Actualité: دورة تكوينية لفائدة الأطر التقنية بإقليم بني ملال

Publié le 03/10/2019--

انعقد يومه الخميس 03 أكتوبر 2019 على الساعة التاسعة والنصف صباحا بمقر الوكالة الحضرية لبني ملال دورة تكوينية لفائدة الأطر التقنية العاملة بالجماعات الترابية بإقليم بني ملال، افتتح أشغال هذه الدورة السيد محمد أوباحا مدير الوكالة الحضرية.

خصصت هذه الدورة التكوينية  لشرح مضامين المرسوم عدد 2.18.475 صادر في 08 شوال 1440 (12 يونيو 2019) يتعلق بتحديد إجراءات و كيفيات منح رخص الإصلاح و التسوية و الهدم المكمل  للقانون 12-66 المتعلق بزجر المخالفات و تندرج في إطار :

  • انفتاح الوكالة الحضرية لبني ملال على محيطها خصوصا فرقاؤها في مجال التعمير و التهيئة المجالية ؛ 
  • التواصل الذي ما فتأت الوكالة الحضرية تسعى لترسيخه ؛ 
  • توحيد القراءات للنصوص القانونية التي تم استصدارها مؤخرا ؛

كلمة  السيد المدير شددت على أن  المشرع عندما منح امكانية  تسوية بعض البنايات وحدد سنتين لهذه الغاية غرضه بالأساس وضع قطيعة مع السلوكات التي لا تحترم الضوابط القانونية وتشكل سببا رئيسيا في بعض التشوهات العمرانية و بالتالي وجب :

  • تكثيف الجهود من أجل الرقي بالمشهد العمراني للتجمعات الحضرية والقروية على حد سواء ؛
  • تحسيس المواطنين من أجل استغلال هذه الإمكانية التي منحها لهم القانون ؛
  • الانخراط الفعلي في التنزيل الصحيح لهذا المرسوم.

وفي الأخير تمنى أن تحقق هذه الدورة التكوينية الأهداف التي برمجت من أجلها و بداية لدورات تكوينية في مجالات ذات الاهتمام المشترك مع التأكيد أن هذه الوكالة، تبقى مجندة بجميع أطرها من أجل تقديم التأطير التقني و القانوني لفائدة الأطر التقنية العاملة لدى الإدارات الترابية بمجال نفوذها.

  الدورة التكوينية كانت من تأطير السيد عبد العزيز غبراوي رئيس قسم الشؤون القانونية بالوكالة الحضرية الذي قدم عرض مفصلا لمضامين هذا المرسوم مع إشارات إلى بعض القوانين ذات الصلة خصوصا القانون 66-12 المتعلق بزجر المخالفات وأيضا المرسوم 2.18.577 الصادر بتاريخ 12 يونيو 2019 بالموافقة على ضابط البناء العام المحدد لشكل و شروط تسليم الرخص و الوثائق المقررة بموجب النصوص التشريعية المتعلقة بالتعمير و التجزئات العقارية و المجموعات السكنية و تقسيم العقارات و النصوص الصادرة لتطبيقه  حيث عرفت نقاشا بين الأطر الحاضرة تم طرح مجموعة من التساؤلات تمت الإجابة عليها في حينها.

 وفي الأخير تمن الحاضرون بالإجماع مبادرة الوكالة الحضرية مقدمين ملتمساتهم من أجل تكتيف مثل هذه الدوارات لكي يتم توحيد القراءات للنصوص القانونية بين جميع المتدخلين في ميداني التعمير والبناء.

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Présentation

Mission

L’Agence Urbaine de Beni Mellal (AUBM), est un établissement public doté de la personnalité morale et de l’autonomie financière, placé sous la tutelle du Ministère de l’Habitat, de l’Urbanisme et de l’Aménagement de l’Espace....

Organigramme

Politique qualité

S’inscrivant dans les grandes orientations du gouvernement et son département de tutelle le Ministère de l’Habitat de l’Urbanisme et de la Politique de la Ville, l’Agence Urbaine de Béni Mellal a mis...

Mission

L’Agence Urbaine de Beni Mellal (AUBM), est un établissement public doté de la personnalité morale et de l’autonomie financière, placé sous la tutelle du Ministère de l’Habitat, de l’Urbanisme et de l’Aménagement de l’Espace.
Dans son champ territorial, l’Agence Urbaine est investie de cinq missions principales : 

  • Mission d’études de planification et d’aménagement urbains ;
  • Mission de gestion urbaine et de contrôle ; 
  • Mission d’assistance et de conseil technique ;
  • Mission de collecte et de communication d’informations relatives au développement urbanistique du territoire d’intervention;
  • Mission d’aménageur foncier (seule l’Agence Urbaine de Casablanca exerce cette mission).

Le Dahir portant loi n° 1.93.51 du 22 Rebia I 1414 (10 Septembre 1993) instituant les Agences Urbaines, notamment son article 3, définit les missions des Agences Urbaines comme suit :
Dans les limites territoriales de son ressort, l’Agence Urbaine est chargée de : 

  • Réaliser les études nécessaires à l’établissement des Schémas Directeurs d’Aménagement Urbain et suivre l’exécution des orientations qui y sont définies ;
  • Programmer les projets d’aménagement inhérents à la réalisation des objectifs des Schémas Directeurs ;
  • Préparer les projets de documents d’urbanisme réglementaires, notamment les plans de zonage, les plans d’aménagement et les plans de développement ;
  • Donner un avis conforme dans un délai de 1 mois sur tous les projets de lotissements, groupes d’habitations, morcellements et constructions, qui doivent lui être transmis, à cet effet, par les autorités compétentes ;
  • Contrôler la conformité des lotissements, groupes d’habitations, morcellements et constructions en cours de réalisation avec les dispositions législatives et réglementaires en vigueur et avec les autorisations de lotir, de morceler, de créer des groupes d’habitation ou de construire accordées ; 
  • Réaliser les études de projets d’aménagement de secteurs particuliers et exécuter tous projets de travaux édilitaires ou d’aménagement pour le compte de l’Etat, des collectivités locales ou pour le compte de toute autre personne publique ou privée qui ferait la demande lorsque le projet est d’utilité publique ; 
  • Promouvoir et réaliser des opérations de réhabilitation urbaine, de rénovation immobilière et de restructuration de quartiers dépourvus d’équipements d’infrastructure et à cette fin, réaliser les études et acquérir les immeubles nécessaires à ces opérations ; 
  • Prendre des participations dans toute entreprise dont l’activité correspond aux objectifs et aux missions qui lui sont assignés ; 
  • Promouvoir avec l’assistance des corps élus concernés, la constitution et le développement des groupements de propriétaires en mettant à leur disposition les cadres nécessaires en vue de faciliter la mise en œuvre des documents d’urbanisme et notamment, susciter la création d’associations syndicales en application de la législation en vigueur en la matière et veiller au suivi des opérations menées par lesdites associations en coordination avec les conseils communaux précités ; 
  • Fournir son assistance technique aux collectivités locales en matière d’urbanisme et d’aménagement ainsi qu’aux opérateurs publics et privés qui en feraient la demande, dans leurs actions d’aménagement ;
  • Collecter et diffuser toutes informations relatives au développement urbanistique des préfectures et ou provinces situées dans le ressort territorial de l’Agence.

Autres champs d'intervention des Agences Urbaines :

  • Restructuration de l’habitat non réglementaire ;
  • L’identification des sites d’intérêt touristiques et industriels ;
  • Incitation et promotion de l’investissement ;
  • Elaboration de banque de projets et de données urbaines ;
  • Etudes sur le patrimoine architectural et urbanistique ; 
  • Elaboration de règlements communaux de construction ;
  • Encadrement et assistance techniques aux communes ; 
  • Etablissement de supports cartographiques ;
  • Identification et recensement du patrimoine foncier : terrains pouvant accueillir les grands projets urbains, et les zones d’urbanisation nouvelles ;
  • Identification des zones à risque ;
  • Assistance architecturale en milieu rural ;
  • Assistance technique en cas de catastrophes naturelles ;
  • Réhabilitation des tissus anciens et amélioration de l’habitat ;
  • Intégration de la dimension environnementale dans le processus d’aménagement et de développement urbain ;
  • Amélioration de la qualité des services rendus aux citoyens sur la base de pratiques privilégiant la transparence, l’ouverture et la concertation ;
  • Etablissement de contrat ville dans un cadre de partenariat visant à améliorer les conditions de vie des habitants ;
  • Adoption de nouvelles méthodes de concertation et de négociation en matière d’urbanisme et d’aménagement urbain ;
  • Promotion d’un urbanisme opérationnel privilégiant l’habitat social en tant que priorité nationale ;
  • Organisation de forums en tant que plateforme de rencontre et d’information pour l’ensemble des intervenants dans les domaines de l’urbanisme et de l’habitat ;
  • Etablissement de projets d’agglomération dans un cadre partenarial (Etat, collectivités territoriales, acteurs économiques et sociaux).

Organigramme

S’inscrivant dans les grandes orientations du gouvernement et son département de tutelle le Ministère de l’Habitat de l’Urbanisme et de la Politique de la Ville, l’Agence Urbaine de Béni Mellal a mis en place un système de management qualité (SMQ) conforme à la norme ISO 9001 version 2008. Audité par le Bureau Veritas Quality International en date du 12/04/2012, le Système Management Qualité de l’AUBM est déclaré conforme aux exigences de la norme susmentionnée et ce depuis le 3 Mai 2012. Il s’agit notamment des processus de Direction, des ressources Humaines, Achats et Infrastructures, Etudes, Juridique, et Gestion Urbaine.
Le certificat décerné aujourd’hui, traduit l’engagement et la volonté de l’Agence Urbaine de répondre aux exigences et aux attentes de ses partenaires par des services rendus de qualité. C’est aussi la mise en œuvre des objectifs d’un chantier, pour lequel les équipes de cet établissement ont consolidés leur efforts, afin de mettre en œuvre toutes les modalités des processus du Système Management Qualité « S.M.Q ».

En effet, tout en se faisant accompagner par l’assistance d’un Bureau d’étude qualifié dans le domaine, « Globale Qualité Consulting » (G.Q.C ), de certification des processus de management de qualité. Ce dernier a procédé, en collaboration avec les services de l’Agence Urbaine de Béni Mellal, à l’élaboration d’un programme de formation ciblés pour les ressources humaines de l’établissement, afin qu’elles soient qualifiées pour répondre aux exigences de la norme ISO 9001 version 2008.

L’instauration de ce système de management n’est pas une fin en soi, car il s’agit de l’obtention d’une étape d’un long processus, s’appuyant essentiellement sur une action d’amélioration continue et de consolidation des acquis et des résultats de satisfaction.

Planification urbaine

En plus de la planification urbaine classique, l’Agence Urbaine doit aller vers l’établissement de projets de territoires ; d’agglomération ou de villes:

-    Permettant à travers la négociation avec l’ensemble des acteurs (Etat, collectivités territoriales, établissements publics, acteurs du secteur privé) de:

• Etablir une vision ; 
• Mobiliser des énergies ;
• Fixer des échéances ;
• Prévoir des financements, des partenariats….

- Inscrits dans une vision stratégique : point de rencontre de politiques nationales et de volontés régionales, voire locales. 
- En conjuguant les dynamismes, amplifiant les résultats, créant des solidarités territoriales et organisant le développement de manière équilibrée et durable .

2019 en Chiffres

6038

Dossiers instruits
 

4776

Petits projets
 

1262

Grands projets
 

482

chantiers visités
 

229

chantiers conformes
 

253

chantiers non
conformes

708

Note de rensei-
gnements délivrées

115

Requêtes
traitées

51

Etudes
 

47

Etudes en cours
d'étude

4

Etudes Homologuées
 

1720

Citoyens et
professionnels reçus

Réglementation

Lois N°47-09
Relative à l'efficacité énergétique. 

Dahir n°1-92-7
17 juin 1992 | Dahir n°1-92-7 du 15 hija 1412 (17 juin 1992) portant promulgation de la loi n°25-90 relative aux lotissements, groupes d’habitations et morcellements

Dahir N°1-92-31
17 JUIN 1992 | Dahir N°1-92-31 du 15 hija 1412 (17 juin 1992) portant promulgation de la loi N°12-90 relative à l'urbanisme

Décret n° 2-13-874
Décret n° 2-13-874 du 20 Hija 1435 (15 Octobre 2014) approuvant le règlement général de construction fixant les règles de performance énergétique des constructions et instituant le comité natinal de l'efficacité énergétique dans le bâtiment.

Décret n° 2-94-335

Décret n° 2-09-716
22 mars 2010 | décret n° 2-09-716 du 05 rabii Il 1431 (22 mars 2010) modifiant le ressort territorial de certaines agences urbaines

Décret n° 2-94-335
20 janvier 1995    | Décret n° 2-94-335 du 18 chaabane 1415 (20 janvier 1995) relatif à l'Agence urbaine de Beni-Mella

Décret n°2-92-833
12 octobre 1993    | Décret n°2-92-833 du 25 rebia II 1414 (12 octobre 1993) pris pour l’application de la loi n° 25-90 relative aux lotissements, groupes d’habitations et morcellements

Décret n° 2-92-832
14 octobre 1993 | Décret n° 2-92-832 du 27 rebia II 1414 (14 octobre 1993) pris pour l’application de la loi n° 12-90 relative à l’urbanisme

4 mars 2003
4 mars 2003 | Circulaire interministérielle n° 27-3020

 6 Octobre 2000
 6 Octobre 2000 | Circulaire n° 1500/2000 relative à la simplification des circuits et procédures d'instruction des demandes d’autorisation de construire, de lotir, de créer des groupes d’habitations et de morceler

 2 Octobre 2000
 2 Octobre 2000| Circulaire de Monsieur Le Premier Ministre n° 14/2000 relative à la simplification des circuits et procédures d'instruction des demandes d’autorisation de construire, de lotir, de créer des groupes d’habitations et de morceler

E-réclamation

Offres d'emploi

Candidature poste de responsabilité

Appels d'offres en cours

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Système d’information géographique web pour le compte de l’Agence Urbaine de Beni Mellal
23/10/2019 - 11:00
 
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Acquisition de matériel informatique pour le compte de l’Agence Urbaine de Béni Mellal
23/10/2019 - 10:30
 
Lot unique
Etude d’aménagement du site d’Imi N’Ifri
23/10/2019 - 10:00
 

Appels d'offres términés

No
Mode de passation
Objet
CPS
Règlement
Documents additionnels
Avis
Date d'ouverture des plis
Lien marchés publics
Résultat
Lot unique
Élaboration de la charte architecturale urbanistique et paysagère de l’ancienne médina de Boujaad (Province khouribga)
27/06/2019 - 11:30
 
Lot unique
Etude d’aménagement du site d’Imi N’Ifri
27/06/2019 - 11:00
 
Lot unique
Élaboration du plan de développement de l'Agglomération rurale de BNI CHEGDAL
27/06/2019 - 10:30
 
Lot unique
Elaboration du plan d’aménagement du centre de Foum Jemaa et de l’étude urbanistique et d’ordonnancement architectural de sa traversée principale
27/06/2019 - 10:00
 
Lot unique
Acquisition et installation d’un ascenseur au nouveau siège de l’Agence Urbaine de Beni Mellal
19/06/2019 - 12:00
 
Lot unique
Mise en place d’une solution intégrée de gestion électronique des documents (GED) et de Processus (Workflow) avec des modules spécifiques à la gestion du courrier et à la gestion de la qualité
19/06/2019 - 11:30
 
Plusieurs Lots
Achat de Fourniture de Bureau et de Fourniture pour matériel informatique
19/06/2019 - 11:00
Lot unique
Etude d’aménagement du site d’Imi N’Ifri
04/12/2018 - 13:00
Lot unique
Exécution d’une prise des vues aériennes numérique en couleur avec stereopreparation et établissement des ortho-images et des plans de restitution par procédé photogrammetrique
04/12/2018 - 12:30
Lot unique
Acquisition de Logiciels pour le compte de l’Agence Urbaine de Béni Mellal
04/12/2018 - 12:00
Lot unique
Acquisition du Matériel Informatique pour le compte de l’Agence Urbaine de Béni Mellal
04/12/2018 - 11:30
Lot unique
Nettoyage et entretien des locaux de l’Agence Urbaine de Beni Mellal et ses antennes a Azilal et Khouribga
04/12/2018 - 11:00
Lot unique
Travaux de construction du siège de l’Agence urbaine de Beni Mellal en lot unique
30/11/2017 - 10:00
 
Lot unique
Gardiennage, sécurité et surveillance des locaux de l’Agence Urbaine de Beni Mellal et de l’Antenne d’Azilal
29/11/2017 - 10:00
 
Lot unique
Etablissement du plan de développement du centre de Zaouit Ahnssal Commune Rurale de Zaouit Ahnssal Province d’Azilal
15/09/2017 - 12:30
 
Lot unique
Etablissement du plan de développement du centre de Tabant Commune Rurale Tabant Province d’Azilal
15/09/2017 - 12:00
 
Lot unique
Etablissement du plan de développement du centre de Tabaroucht Commune Rurale de Tabaroucht Province d’Azilal
15/09/2017 - 11:30
 
Lot unique
Etablissement du plan d’aménagement du Centre de Tagleft, Commune Rurale de Tagleft Province d’Azilal
15/09/2017 - 11:00
 
Lot unique
Établissement du plan d’aménagement du Centre de Semguet, Commune Rurale de Semguet Province de Beni-Mellal
15/09/2017 - 10:30
 
Lot unique
Etablissement du plan d’aménagement du Centre d’Ouled Naceur, Commune Rurale d’Ouled Naceur, Province de Fquih Ben Saleh
15/09/2017 - 10:00
 
Lot unique
Etablissement du plan d’aménagement du Centre d’Imlil, Commune Rurale d’Imlil, Province Azilal
14/09/2017 - 13:00
 
Lot unique
Etablissement du plan d’aménagement du Centre de Sidi jabeur, Commune Rurale de Sidi jabeur, Province de Beni-Mellal
14/09/2017 - 12:30
 
Lot unique
Etablissement du plan d’aménagement du Centre de Tifni, Commune Rurale de Tifni, Province d’Azilal
14/09/2017 - 12:00
 
Lot unique
Etablissement du plan d’aménagement du Centre de Tameda Noumercide, Commune Rurale de Tameda Noumercide, Province d’Azilal
14/09/2017 - 11:30
 
Lot unique
Etablissement du plan d’aménagement du Centre d’Ouzoud, Commune rural d’Ait Taguella Province d’Azilal.
14/09/2017 - 11:00
 
Lot unique
Établissement du plan d’Aménagement du Centres de Laayayta, Commune Od Gnaou, Province Béni Mellal
14/09/2017 - 10:30
 
Lot unique
Elaboration du plan d’aménagement du centre d’Ait Majden, Province d’Azilal
14/09/2017 - 10:00
 

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